1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise ou du particulier]
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Siège social : Fontin, 26110 LES PILLES
Téléphone : 06 84 54 03 63
Adresse e-mail : [Adresse e-mail de contact]
Numéro d’immatriculation : 982741753
Directeur de la publication : Cécile Mathieu
Responsable de la rédaction : Cécile Mathieu
2. Hébergeur du site
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : OVHCLOUD 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX France
Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Le Mas D’antonine (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de [Nom de l’entreprise].
4. Protection des données personnelles
Collecte des données :
Les informations recueillies sur les formulaires du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par [Nom de l’entreprise] pour :
- gestion des demandes
- contact
Conformité RGPD :
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez exercer votre droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression des données vous concernant en contactant : [Adresse e-mail de contact RGPD].
Cookies :
Le site [Nom du site] utilise des cookies pour [finalité des cookies : améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience, etc.]. Vous pouvez configurer vos préférences en matière de cookies [lien vers la page ou le module de gestion des cookies].
5. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] décline toute responsabilité en cas d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions portant sur les informations diffusées sur son site.
La responsabilité de [Nom de l’entreprise] ne saurait être engagée pour des dommages résultant de l’utilisation du réseau Internet (rupture de service, intrusion extérieure, virus informatiques…).
6. Droit applicable
Le site internet [Nom du site] est régi par le droit français.
Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.